Cadenet
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Recueil des actes administratifs
Arrêtés Municipaux
Arrêtés municipaux permanents
Délibérations Conseils Municipaux
Décisions
Délibérations Conseils Municipaux
N° DEL-2023-034 : Liste des délibérations Conseil Municipal 11/04/2023
N° DEL-2023-033 : Attribution des subventions aux associations 2023
N° DEL-2023-032 : Adoption du Budget Primitif 2023 de la Commune
N° DEL-2023-031 : Vote des taux de la commune
N° DEL-2023-030 : Affectation du résultat 2022
N° DEL-2023-029 : Compte de gestion 2022
N° DEL-2023-028 : Compte administratif 2022
N° DEL-2023-027 : Changement de nomenclature comptable au 1/01/2024
N° DEL-2023-026 : Demande de subvention : étude historique site château en vue des travaux de sécurisation et valorisa
N° DEL-2023-025 : Constitution de provision pour dépréciation d'actifs circulants
N° DEL-2023-024 : Réquisition de publication arrêtés préfectoraux transférés dans patrimoine immobilier communal
N° DEL-2023-023 : Emission de titres remboursement dommages occasionnés sur mobilier urbain
N° DEL-2023-022 : Nomination du lavoir rue Kléer
N° DEL-2023-021 : Liste des délibérations Conseil Municipal 3/04/2023
N° DEL-2023-020 : PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 13/02/2023
N° DEL-2023-019 : Débat d'orientations budgétaires 2023
N° DEL-2023-018 : Demande de subventions à la Région et au Département pour le festival Le Petit Tambour qui Danse 23
N° DEL-2023-017 : Convention pluriannuelle de pâturage
N° DEL-2023-016 : Bail de chasse sur certains terrains communaux
N° DEL-2023-015 : Avenant convention d'adhésion Petites Villes de Demain
N° DEL-2023-014 : Hausse cotisation communes adhérentes au SEDEL
N° DEL-2023-013 : Modification statuts COTELUB
N° DEL-2023-012 : Modification statuts du PNRL
N° DEL-2023-008 : Demandes de subventions : sécurisation et valorisation site du chateau DETR 2023
N° DEL-2023-007 : Subventions 2023
N° DEL-2023-006 : Soumission à déclaration préalable divisions foncières dans les zones agricoles et naturelles du PLU
N° DEL-2023-005 : Création d'un service commun juridique
N° DEL-2023-004 : Tarification d'occupation domaine public
N° DEL-2023-003 : Pacte de gouvernance communautaire
N° DEL-2023-002 : Modification du règlement intérieur fonctionnement restaurant scolaire et structures périscolaires
N° DEL-2023-001 : Extinction partielle de l'éclairage public la nuit
N° DEL-2022-87 : Modification délibération n°69/2022 relative à modification tableau des effectifs
N° DEL-2022-86 : rénovation cantine scolaire - avenant lot 1 marché de gros oeuvre
N° DEL-2022-85 : Procédure de délaissement parcelles AD 66, AD67, AD68
N° DEL-2022-84 : Approbation du projet de Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques
N° DEL-2022-83 : Groupement de commande pour réalisation étude pour lancement dispositif aide amélioration parc logem
N° DEL-2022-82 : vente de terrain à COTELUB pour création pôle échanges multimodal PEM
N° DEL-2022-81 : Opération Façades : élargissement du périmètre de subvention et mode de paiement
N° DEL-2022-80 : Vente épareuse
N° DEL-2022-79 : Acquisition de l'ancienne agence bancaire
N° DEL-2022-78 : Acquisition d'un véhicule pour les services techniques
N° DEL-2022-77 : Constitution de provision
N° DEL-2022-76 : Contrat de Plan avec le Département de Vaucluse (CDST 2020-2022) Avenant
N° DEL-2022-75 : Subvention exceptionnelle
N° DEL-2022-74 : Convention avec le centre aéré LIGRIGRI DE TRESCAMPS
N° DEL-2022-73 : Défraiement pour la mise à disposition du personnel à l'association Cadenet Luberon Handball 2022
N° DEL-2022-72 : Modification du tableau des effectifs
N° DEL-2022-71 : Rémunération des agents recenseurs
N° DEL-2022-70 : Mise à disposition d'un agent communal à une association
N° DEL-2022-69 : Modification et suppression de postes
N° DEL-2022-68 : Convention de gestion d'une fourrière automobiles
N° DEL-2022-67 : Convention groupement commande télécommunications 2023
N° DEL-2022-66 : Convention de partenariat activité sportive pendant pause méridienne
N° DEL-2022-65 : Convention d'objectifs 2022-2025 avec la CAF
N° DEL-2022-64 : Convention de mise en place d'un projet éducatif de territoire 2022/2025
N° DEL-2022-63 : Modification du plan de financement relative à la convention tripartite de maîtrise d'ouvrage de COT
N° DEL-2022-62 : Décision modificative n° 2
N° DEL-2022-61 : Subvention à l'ASA Cadenet Puyvert
N° DEL-2022-60 : Modification des attributions de subventions 2022
N° DEL-2022-59 : Sécurisation et valorisation touristique du site du château
N° DEL-2022-58 : Modification des commissions municipales
N° DEL-2022-005 : PV Conseil Municipal 12/12/2022
N° DEL-2022-003 : PV Conseil Municipal 26/09/2022
N° DEL-2022-001 : PV Conseil Municipal 23 mai 2022
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