Cadenet
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Recueil des actes administratifs
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Arrêtés Municipaux
N° ARR-2023-201 : DEMENAGEMENT ET STATIONNEMENT AVENUE GAMBETTA
N° ARR-2023-199 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-198 : STATIONNEMENT ET TRAVAUX LES FERRAGES
N° ARR-2023-197 : TRAVAUX CHEMIN DE LAURIS
N° ARR-2023-196 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-195 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-194 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-193 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-192 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-191 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-190 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-189 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-188 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-187 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-186 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-185 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-184 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-183 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-182 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-181 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-180 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-179 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-178 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-177 : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-176 : Reprise de concessions expirées
N° ARR-2023-175 : Modification composition CCFF
N° ARR-2023-174 : TRAVAUX CHEMIN DE VERMILLERE
N° ARR-2023-173 : TRAVAUX ROUTE DE LAURIS
N° ARR-2023-172 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-171 : DEMENAGEMENT AVENUE GAMBETTA
N° ARR-2023-169 : AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-168 : AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
N° ARR-2023-166 : TRAVAUX ET CIRCULATION ROUTE D973 ET CHEMIN DE VALBELLE
N° ARR-2023-165 : IMPLANTATION DE LA S.I.L. ROND POINT ISOARD
N° ARR-2023-163 : TRAVAUX ET CIRCULATION LES FERRAGES
N° ARR-2023-162 : TRAVAUX ET CIRCULATION RUE DU 8 MAI 1945
N° ARR-2023-151 : Autorisation occupation domaine public marché hebdomadaire
N° ARR-2023-148 : autorisation débit boissons temporaire Cadenet Tambour Battant Brocante 30 07 2023
N° ARR-2023-147 : autorisation débit boissons temporaire Cadenet Tambour Battant Fête Osier 1 et 2 07 2023
N° ARR-2023-144 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-143 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-142 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-141 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-140 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-139 : DROIT DE PLACE MARCHE SAISONNIER 2023
N° ARR-2023-136 : TRAVAUX RUE EMILE DUCARRE
N° ARR-2023-135 : TRAVAUX CHEMIN DERRIERE LES OS
N° ARR-2023-132 : STATIONNEMENT et TRAVAUX AVENUE PHILIPPE GIRARD
N° ARR-2023-131 : TRAVAUX PLACE DU TAMBOUR D'ARCOLE et STATIONNEMENT RUE KLEBER
N° ARR-2023-125 : Modification règlement lotissement Le Clos du Serre
N° ARR-2023-121 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-120 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-119 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-118 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-117 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-116 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-112 : Autorisation d'ouverture débit boissons temporaire FOOTBALL CADENET LUBERON 08 07 23
N° ARR-2023-086 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE PAYSAN
N° ARR-2023-073 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCES AMBULANTS
N° ARR-2023-072 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCES AMBULANTS
N° ARR-2023-071 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCES AMBULANTS
N° ARR-2023-070 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCES AMBULANTS
N° ARR-2023-069 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-068 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-067 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
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N° ARR-2023-049 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-048 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-047 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-046 : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU MARCHE HEBDOMADAIRE
N° ARR-2023-043 : TRAVAUX ET STATIONNEMENT RUE DE CEUX DE DIEN BIEN PHU
N° ARR-2023-016 : CAPTURE ET STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS
N° ARR-2022-388 : TRAVAUX ET CIRCULATION AV PHILIPPE DE GIRARD
N° ARR-2022-377 : CIRCULATION ET STATIONNEMENT - DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE
N° ARR-2022-371 : MISE EN DEMEURE TRAVAUX 15 ROUTE DE PERTUIS
N° ARR-2022-228 : arrêté inter-préfectoral autorisant la pêche de nuit de la carpe
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