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Archives Décisions
N° DEC-2024-011 : RETROCESSION CONCESSION
N° DEC-2024-010 : Demande de subvention DETR videoprotection
N° DEC-2024-009 : Demande de subvention DSIL pour la tranche 2 des travaux de voirie
N° DEC-2024-008 : Demande de subvention DETR pour la tranche 2 des travaux d'aménagement du château
N° DEC-2024-006 : Notification Lot 4 aménagement château tranche 1
N° DEC-2024-005 : Notification Lot 3 aménagement château tranche 1
N° DEC-2024-004 : Notification Lot 2 aménagement château tranche 1
N° DEC-2024-003 : Notification Lot 1 aménagement chateau tranche 1
N° DEC-2024-002 : Groupement de commande UGAP GAZ 2025
N° DEC-2024-001 : notification marché DVD
N° DEC-2023-026 : Marché d'acquisition livres bibliothèque
N° DEC-2023-025 : Attribution MAPA AMO centre Technique Municipal
N° DEC-2023-024 : Attribution MAPA assurance dommages aux biens à la société SMACL
N° DEC-2023-023 : Notification Marché aménagement du 8 mai 1945
N° DEC-2023-022 : Avenant n°1 assurance flotte automobiles
N° DEC-2023-021 : Demande de subvention Région PACA pour phase 2 château.
N° DEC-2023-020 : Demande de subvention Fondation Patrimoine pour les travaux du château
N° DEC-2023-019 : Attribution marché sécurisation Zone B et F du château
N° DEC-2023-018 : Demande de subvention DREAL projet sécurisation du château
N° DEC-2023-017 : Avenant marché assurance responsabilité civile
N° DEC-2023-016 : Suppression de la Régie d'avance Chèques de loisirs
N° DEC-2023-015 : Suppression de la Régie d'avance Service Animation
N° DEC-2023-014 : Suppression de la Régie de Recettes Temporaire pour le service Animation
N° DEC-2023-013 : Convention étude historique site du château
N° DEC-2023-012 : Mandats de vente biens immobiliers de la Commune
N° DEC-2023-011 : Désignation Me LAURIE Appel CAA SMAVD
N° DEC-2023-010 : APPROBATION CONVENTIONUGAP
N° DEC-2023-009 : Acquisition d'un véhicule pour le CCFF
N° DEC-2023-008 : Cession de matériel
N° DEC-2023-007 : Marché plan topographique château
N° DEC-2023-006 : Vente de matériel du restaurant scolaire
N° DEC-2023-005 : Notification MAPA relatif à l'étude géotechnique
N° DEC-2023-004 : Marché maîtrise oeuvre travaux VRD rue 8 mai 1945
N° DEC-2023-003 : Marché régénération 2 terrains de tennis
N° DEC-2023-002 : Convention d'étude et de maîtrise d'oeuvre projet aménagement et mise en sécurité site château
N° DEC-2023-001 : Marché Location Photocopieurs
N° DEC-2022-19 : Attribution marché assurance cyber risques
N° DEC-2022-17 : Attribution marché maintenance parc de photocopieurs
N° DEC-2022-15 : AVENANT MARCHE 22CAD09 COIN DE VERDURE
N° DEC-2022-14 : DESIGNATION ME LEGIER CONTENTIEUX URBANISME
N° DEC-2022-13 : DESIGNATION ME LEGIER CONTENTIEUX URBANISME
N° DEC-2022-11 : attribution marché réorganisaton voirie communale
N° DEC-2022-10 : ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION
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